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Séance du 31 mars 2026
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Séance du 31 mars 2026
Date de la séance
31 mars 2026
Délibérations
DEL-11-21-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Sport et Vie associative
07/04/2026
DEL-15-25-2026 - Election des membres siégeant à la Commission d'Appel d'Offres
07/04/2026
DEL-14-24-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Sécurité et Vidéoprotection
07/04/2026
DEL-30-40-2026 - Création de quinze postes permanents à temps complet
07/04/2026
DEL-32-42-2026 - Adhésion au Groupement de commandes du CIGGCRIDF pour la dématérialisation des procédures
07/04/2026
DEL-29-39-2026 - Désignation et modalités d'exercice du référent déontologue des Élus
07/04/2026
DEL-28-38-2026 - Election des représentants de la Commune au sein des différents conseils d'écoles de la commune
07/04/2026
DEL-27-37-2026 - Election des représentants de la Commune au sein du CA du Lycée professionnel Virginia Henderson
07/04/2026
DEL-26-36-2026 - Election des représentants de la Commune au sein du CA du collège Jean Moulin
07/04/2026
DEL-25-35-2026 - Désignation des représentants de la Commune Usine d'incinération ordures ménagères- Société HESTIA à SARCELLES
07/04/2026
DEL-24-34-2026 - Election des représentants de la Commune au sein du S.M.G.F.A.V.O
07/04/2026
DEL-23-33-2026 - Election des représentants de la Commune au S.I.G.E.I.F
07/04/2026
DEL-22-32-2026 - Election des membres siégeant au sein du S.D.E.V.O
07/04/2026
DEL-21-31-2026 - Election des membres siégeant au sein du S.I.A.H
07/04/2026
DEL-20-30-2026 - Election des représentants de la Commune au C.N.A.S
07/04/2026
DEL-19-29-2026 - Détermination et désignation des membres du C.C.A.S
07/04/2026
DEL-18-28-2026 - Création de la Commission Communale pour l'Accessibilité
07/04/2026
DEL-17-27-2026 - Constitution de la Commission Consultative de Services Publics Locaux
07/04/2026
DEL-16-26-2026 - Election des membres siégeant à la Commission de Délégation de Service Public
07/04/2026
DEL-13-23-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Aff. générales-Commémorations-Commerce et Artisanat
07/04/2026
DEL-12-22-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Affaires sociales-Santé-Politique de la Ville
07/04/2026
DEL-10-20-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Affaires scolaires-Périscolaires-Jeunesse
07/04/2026
DEL-9-19-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Urbanisme - Gestion foncière - Cadre de vie
07/04/2026
DEL-8-18-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Petite Enfance-Eveil éducatif
07/04/2026
DEL-7-17-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Travaux-Bâtiments-Voirie-Esp. verts-Systèm. d'information
07/04/2026
DEL-6-16-2026 - Election des membres siégeant à la Commission Culture - Évènementiel et Jumelage
07/04/2026
DEL-5-15-2026 - Election des membres de la Commision des Finances - Comande publique - Affaires juridiques - Assurances
07/04/2026
DEL-4-14-2026 - Liste des commissions communales
07/04/2026
DEL-3-13-2026 - Formation des Élus
07/04/2026
DEL-2-12-2026 - Taux indemnité majoré des Élus
07/04/2026
DEL-1-11-2026 Taux indemnité des Élus
07/04/2026
DEL-31-41-2026 - Demande de Fonds de consours de fonctionnement
07/04/2026
Ordre du jour - Procès verbal
Liste des délibérations approuvées
Affiche
Ordre du jour