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Séance du 28 septembre 2026
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Date de la séance
28 septembre 2026
Délibérations
DEL-1-73-2026-Adhésion au dispositif EduRénov
30/09/2026
DEL-2-74-2026 - Demande dérogation au repos dominical de la Sté NGE Fondations – Construction de la passerelle SNCF Ville-Ville
30/09/2026
DEL-3-75-2026-Adoption d’un règlement intérieur pour la buvette mutualisée du complexe sportif Léo Lagrange
30/09/2026
DEL-4-76-2026 - Adoption d'un règlement intérieur pour la manifestation "Troc et Puces"
30/09/2026
DEL-5-77-2026 - Adoption d'un règlement intérieur pour la Manifestation "Troc et Puces Enfant"
30/09/2026
DEL-6-78-20 - Subvention à la Fondation de France, en faveur des communes sinistrées par les incendies de l'été 2026
30/09/2026
DEL-7-79-2026 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'association "Le Souvenir Français" d’Arnouville - Exercice 2026
30/09/2026
DEL-8-80-2026 - Décision modificative n°1 - Budget principal
30/09/2026
DEL-9-81-2026 - Personnel communal - Création de postes permanents à temps complet
30/09/2026
DEL-10-82-2026 - Désignation des représentants de la ville à la CLECT de la Communauté d’agglomération Roissy Pays de France
30/09/2026
Ordre du jour - Procès verbal
Affiche Conseil municipal
Ordre du jour
Liste des délibérations