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Séance du 23 juin 2025
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Séance du 23 juin 2025
Date de la séance
23 juin 2025
Délibérations
DEL-1-26-TLPE 2026
30/06/2025
DEL-2-27-Avenant 3 révision du CDT
30/06/2025
DEL-3-28-Avenant 3 Marché d'exploitation des installations themriques
30/06/2025
DEL-4-29-Gestion en flux des contingents de réservation des logements sociaux
30/06/2025
DEL-5-30-Avenant n°1 à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPBdans les QPV
30/06/2025
DEL-6-31-Convention d’accès à « mon compte partenaire » de la CAF
30/06/2025
DEL-7-32-Convention de co-organisation avec la CARPF dans le cadre des actions relatives au sport-santé
30/06/2025
DEL-8-33-Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - 2024
30/06/2025
DEL-9-34-Compte de gestion 2024
30/06/2025
DEL-10-35-Compte administratif 2024
30/06/2025
DEL-11-36-Affectation du résultat 2024
30/06/2025
DEL-12-37-Budget Supplémentaire 2025
30/06/2025
DEL-13-38-Tarifs communaux applicables au 1er septembre 2025
30/06/2025
DEL-14-39-Rapport de la CLECT de la CARPF
30/06/2025
DEL-15-40-Garantie d’emprunt accordée à Val d’Oise Habitat pour l’acquisition de 33 logements locatifs
30/06/2025
DEL-16-41-Convention de garantie communale liée à la garantie d’emprunt accordée au bailleur Val d’Oise Habitat
30/06/2025
DEL-17-42-Convention de réservation de logements LLI en contrepartie de la garantie d’emprunt avec Val d’Oise Habitat
30/06/2025
DEL-18-43-Création de onze postes permanents dont neuf à temps non complet annualisé et mise à jour du tableau des effectifs
30/06/2025
DEL-19-44-Adhésion à la convention de participation au risque « Santé » 2026 2029, proposée par le CIG
30/06/2025
DEL-20-45-Adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust : compétence d'autorité organisatrice du service public distribution Gaz
30/06/2025
DEL-21-46-Remplacement de Monsieur BERNIERE au sein de la Commission Affaires scolaires - Périscolaires - Jeunesse
30/06/2025
DEL-22-47-Remplacement de Monsieur BERNIERE au sein de la Commission - Affaires sociales - Santé - Politique de la Ville
30/06/2025
DEL-23-48-Remplacement de Monsieur BERNIERE au sein de la Commission Petite enfance - Éveil éducatif - Lien scolaire
30/06/2025
DEL-24-49-Remplacement de Monsieur BERNIERE au sein de la Commission Finances
30/06/2025
DEL-25-50-Remplacement de Monsieur BERNIERE au sein de la Commission d’appel d’offres
30/06/2025
DEL-26-51-Remplacement de Monsieur BERNIERE au sein du Conseil d’administration du CCAS
30/06/2025
DEL-27-52-Désignation des représentants au Comité stratégique de la Société des Grands Projets
30/06/2025
DEL-28-53-Vœu condamnant l’expulsion coupable du Comité International de la Croix Rouge (CICR) hors d’Azerbaïdjan
30/06/2025
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du Jour
Liste des délibérations