ARTICLE 1 - ÉDITEUR DU SITE

Ce site est édité par la Ville d'Arnouville.

Responsable de la publication : Pascal Doll, Maire d'Arnouville
Création et mise à jour des contenus : Service communication
Crédits photos :  Mairie d'Arnouville
Réalisation  : Gallimedia - www.gallimedia.com
Création graphique : Gallimedia
Hébergement : Gallimedia - Les trois fontaines - BL 1013 - 95003 Cergy-Pontoise Cedex - RCS Pontoise 434 117 859 00026

ARTICLE 2 - DONNÉES PERSONNELLES

Le site d'Arnouville met en oeuvre plusieurs traitements de données personnelles visant à communiquer avec l'internaute pour répondre à ses demandes via les formulaires et à lui envoyer une newsletter lorsqu'il s'est abonné volontairement.
Les données collectées sont destinées uniquement aux agents habilités à traiter les demandes des usagers.
Les données des formulaires sont totalement effacées au bout d'une période de conservation de deux ans.
 

ARTICLE 3 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Hôtel de Ville
15-17 rue Robert Schuman
CS 20101
95400 Arnouville
Tél. 01 30 11 16 16

ARTICLE 4 - COOKIES

L'enregistrement de vos données dans les formulaires peut occasionner l'utilisation d'un cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Certains cookies sont installés dès que vous accédez à notre site, d'autres sont enregistrés après consentement. 

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https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi
http://www.consilium.europa.eu/fr/about-site/cookies

ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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ARTICLE 6 - RESPONSABILITÉ

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