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Séance du 24 juin 2024
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Séance du 24 juin 2024
Date de la séance
24 juin 2024
Délibérations
DEL-1-29-2024-Révision PLU N°2
26/06/2024
DEL-2-30-2024-Actualisation pour 2025 TLPE
26/06/2024
DEL-3-31-2024-acquisition_19_schuman
26/06/2024
DEL-4-32-2024-CG 2023
26/06/2024
DEL-5-33-2024-synthese_CA_2023
26/06/2024
DEL-6-34-2024-affectation_resultat_2023
26/06/2024
DEL-7-35-2024-BS 2024
26/06/2024
DEL-8-36-2024-bilan_des_acquisitions_et_cessions_2023
26/06/2024
DEL-9-37-2024-tarifs_communaux_01-09-2024
26/06/2024
DEL-10-38-2024-subv-association_de_soutien_a_l'Artsakh
26/06/2024
DEL-11-39-2024-subv-protection_civile
26/06/2024
DEL-12-40-2024-règlement interieur Ville et CCAS
26/06/2024
DEL-13-41-2024-creation de postes
26/06/2024
DEL-14-42-2024-voeu ligne de métro 19
26/06/2024
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour du conseil municipal du 24 juin 2024
Liste des délibérations
proces-verbal_0.pdf