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Séance du 18 décembre 2023
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Séance du 18 décembre 2023
Date de la séance
18 décembre 2023
Délibérations
DEL-1-61-2023 Adhésion au syndicat Val-d'Oise numérique
22/12/2023
DEL-2-62-2023-Dérogation repos dominical des commerces de détail alimentaire
22/12/2023
DEL-3-63-2023B PLU Révision allégée n°2
22/12/2023
DEL-4-64-2023 Signature convention renouvellement urbain
22/12/2023
DEL-5-65-2023 Mise en concordance cahier des charges lotissement Briqueterie avec PLU
22/12/2023
DEL-6-66-2023 Fusion écoles maternelle et élémentaire Victor Hugo
22/12/2023
DEL-7-67-2023 Règlement appel à candidatures Arnouville en musique
22/12/2023
DEL-8-68-2023 Rapport annuel DSP 2022
22/12/2023
DEL-9-69-2023 Marché forain révision des droits de place 2024
22/12/2023
DEL-10-70-2023 Fixation durée amortissement dépenses ultérieures immobilisées
22/12/2023
DEL-11-71-2023 Budget ville régularisation amortissements
22/12/2023
DEL-12-72-2023 Budge principal décision modificative 1
22/12/2023
DEL-13-73-2023 Budget principal Ville 2024
22/12/2023
DEL-14-74-2023 Vote taux d'imposition 2024
22/12/2023
DEL-15-75-2023 Subventions aux associations 2024
22/12/2023
DEL-16-76-2023 Subvention CCAS 2024
22/12/2023
DEL-17-77-2023 Convention ANTAI FPS
22/12/2023
DEL-18-78-2023 Rapport social unique 2022
22/12/2023
DEL-19-79-2023 Liste des emplois créés
22/12/2023
DEL-20-80-2023 Personnel communal
22/12/2023
D23-83-2023 Remplacement conseillers municipaux commission affaires scolaires
22/12/2023
DEL-22-82-2023 Rapport d'activité SIGEIF 2022
22/12/2023
DEL-21-81-2023 Création d'une prime pouvoir d'achat
22/12/2023
DEL-24-84-2023 Remplacement conseiller municipal commission affaires sociales
22/12/2023
DEL-25-85-2023 Remplacement conseiller municipal commisson urbanisme
22/12/2023
DEL-26-86-2023 Remplacement conseillers municipaux commission petite enfance
22/12/2023
DEL-27-87-2023 Replacement conseillers municipaux commission finances
22/12/2023
DEL-28-88-2023 Remplacement conseillers municipaux commission administration générale
22/12/2023
DEL-29-89-2023 Remplacement conseiller municipal CA CCAS
22/12/2023
DEL-30-90-2023-Replacement conseiller municipal commission appel d'offres et adjudications
22/12/2023
DEL-31-91-2023 Remplacement conseiller municipal commission DSP
22/12/2023
DEL-32-92-2023 Subvention à l'association Lumière française
22/12/2023
Ordre du jour - Procès verbal
Liste des délibérations CM du 18 décembre 2023
Procès verbal