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Séance du 13 novembre 2023
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Séance du 13 novembre 2023
Date de la séance
13 novembre 2023
Délibérations
DEL-1-44-2023 Autorisation de signature EPFIF
DEL-2-45-2023 Convention financement fonds d'innovation pédagogique ecole Jean jaurès
DEL-3-46-2023 Convention financement fonds d'innovation pédagogique écoles Fabre et Casanova
DEL-4-47-2023 Avenant marché restauration collective
DEL-5-48-2023 Orientations budgétaires 2024
DEL-6-49-2023 Admission en non-valeur pour 2023
DEL-7-50-2023 Horodateurs pour les parkings payants
DEL-8-51-2023 Subvention conservatoire
DEL-9-52-2023 Coordination police municipale et forces de sécurité et procureur
DEL-10-53-202 Remplacement elue commission des affaires sociales
DEL-11-54-2023 Remplacement élue commission culture fêtes jumelage
DEL-12-55-2023 Remplacement élue commission sports vie associative
DEL-13-56-2023 Remplacement élue commissions administration générale
DEL-14-57 Remplacement élue CA du CCAS
DEL-15-58-2023 Remplacement élue CCSPL
DEL-16-59-2023 Recrutement 2 agents de la PL par la CARPF
DEL-17-60-2023 Rapport observations de la CRC IdF
Liste des délibérations
Liste des délibérations CM 13 novembre 2023
14/11/2023
Ordre du jour - Procès verbal
PV CM 13 novembre 2023